Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIGN'4
LIGN'4, SAS

Numéro de dépôt :
96646441
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2026

Présentation de la marque LIGN'4

Déposée le 15 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGN'4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGN'4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGN'4 domicilié(e) Batiment Rector 3, 19 CHEMIN des Travails - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 900 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIGN4, M. MOUSSEIGNE Jean Lou domicilié(e) Batiment Rector 3, 19 CHEMIN des Travails - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque LIGN'4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIGN'4 arrivera à expiration en date du 15 octobre 2026.

LIGN'4 a également déposé les autres marques suivantes : QUVAD QUAD E'VAD QUAD EQUIPEMENTS VENTE A DISTANCE , JTTS , LIGNAUTO.COM , EQUIPUTIL.COM


LIGN'4, SAS - Batiment Rector 3, 19 CHEMIN des Travails - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 347900029


LIGN4, M. MOUSSEIGNE Jean Lou - Batiment Rector 3, 19 CHEMIN des Travails - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326420 - Publication au BOPI 2006-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement avec limitation le 11 octobre 2016 n°2629819 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-10-11

– métaux communs et leurs alliages : constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques. – appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) dont l'énumération est la suivante : appareils de calcul des distances, vitesses et temps installés sur véhicules ; appareils de navigation terrestre installés sur véhicules. – véhicules : appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. – cordes, ficelles, bâches, sangles et housses de siège de véhicules et housses de roue de véhicules. – vêtements, chaussures, chapellerie. – publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; distribution de prospectus. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).